4 octobre 2016

Mentions légales

Editeur :
GrandAngoulême

Site réalisé par :
GrandAngoulême

Collecte et mise en forme des données – Rédactionnel et conception :
GrandAngoulême

Crédits photos et images :
GrandAngoulême

Conception graphique et réalisation :
GrandAngoulême

Traitement des données personnelles :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art 34 de la loi « Informatique et libertés »).

Pour l’exercer adressez-vous à :
GrandAngoulême
25, Boulevard Besson-Bey
16023 Angoulême Cedex
France

Droit d’auteur :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés ainsi que les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de son directeur de publication.
La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée sous réserve des 3 conditions suivantes :
– gratuité de la diffusion
– respect de l’intégralité des documents reproduits : pas d’altération ni de modification d’aucune sorte
– citation claire et lisible de la source sous forme suivante :
ex : ce document provient du site « Ma future agglo GrandAngoulême, c’est vous ! »
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
L’adresse du site doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d’autres utilisations, nous consulter.

A lire également

Ma future agglo

Ma future agglo

Qui ?Communauté de communes Braconne & Charente, Communauté de communes Charente Boëme Charraud, Communauté d’agglomération du Grand Angoulême, Communauté de communes Vallée de l'Échelle. ► 38 communes pour environ 141.000 habi...
Agglo quésako ?

Agglo quésako ?

Communauté d’agglomération = regroupement de plusieurs communes formant un ensemble continu de plus de 50.000 habitants , autour d’une ou plusieurs communes de plus de 15.000 habitants.Les communes mettent en commun MOYENS HUMAINS , TECHNIQUES et F...
Forum citoyen

Forum citoyen

Exprimez-vous, partagez, débattez au forum citoyen du 17 novembre, de 18h à 21h30 à l’espace Carat.Pour les quatre présidents des intercommunalités qui formeront demain le nouveau GrandAngoulême, les habitants doivent être associés à la cons...
Je contribue !

Je contribue !

L'avenir d’un territoire se construit avec ses habitants ! Qui dit nouvelle intercommunalité, dit EVOLUTION de votre quotidien :N'hésitez pas à nous faire part de vos avis et de vos souhaits sur ces thématiques et sur bien d'autres !Un formu...
Kit de communication

Kit de communication

Vous souhaitez communiquer sur "Ma future agglo GrandAngoulême, c'est vous !" ?Téléchargez les éléments dont vous avez besoin.